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Tables des matières du RSB à partir de 2014

Jusqu'à la suppression de la version imprimée du RSB en juillet 2014, la Chancellerie d'Etat publiait deux fois par an un cahier intitulé « Table des matières du Recueil systématique des lois bernoises RSB » dont la partie principale était constituée d'une liste de tous les actes législatifs en vigueur au 1er janvier et au 1er juillet, avec indication pour chacun des modifications publiées dans le ROB.

La table des matières de la version électronique du RSB est dynamique, c'est-à-dire qu'elle est adaptée chaque mois en fonction des modifications législatives parues dans le ROB. De ce fait, elle ne permet pas de rechercher les actes législatifs abrogés puisqu'ils ont été retirés du RSB. La Table des matières du RSB sur papier était utile pour ce type de recherches. Comme elle n'est plus imprimée non plus, elle est remplacée par une version électronique en format PDF disponible ci-dessous. Elle présente la systématique complète du RSB figée à la date indiquée.


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