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Résultats des votations depuis 2012

Vous trouverez ici les résultats détaillés du canton de Berne pour les votations fédérales et cantonales depuis 2012.

Résultats de 2023

Résultats de votation de 2023
Date Objet Niveau Résultat
18.06.2023 Arrêté fédéral du 16 décembre 2022 sur une imposition particulière des grands groupes d’entreprises fédéral accepté
18.06.2023 Loi fédérale du 30 septembre 2022 sur les objectifs en matière de protection du climat, sur l’innovation et sur le renforcement de la sécurité énergétique fédéral accepté
18.06.2023 Modification du 16 décembre 2022 de la loi fédérale sur les bases légales des ordonnances du Conseil fédéral visant à surmonter l’épidémie de COVID-19 fédéral accepté
18.06.2023 Modification de la Constitution cantonale (Ajustements des freins à l’endettement) cantonal accepté
18.06.2023 Initiative populaire « Pour un congé parental cantonal » cantonal refusé
12.03.2023 Modification de la Constitution cantonale (statut et compétences des autorités judiciaires) cantonal

accepté
12.03.2023 Modification de la Constitution cantonale (règles d’incompatibilité pour les membres du Grand Conseil) cantonal accepté
12.03.2023 cantonal accepté
12.03.2023 Crédit de construction pour le réaménagement du réseau routier de Berthoud–Oberburg–Hasle cantonal accepté

Résultats de 2022

Résultats de votation de 2022
Date Objet Niveau Résultat
25.09.2022 Initiative populaire «Non à l’élevage intensif en Suisse (initiative sur l’élevage intensif)» fédéral refusé
25.09.2022 Arrêté fédéral sur le financement additionnel de l’AVS par le biais d’un relèvement de la TVA fédéral accepté
25.09.2022 Modification de la loi fédérale sur l’assurance-vieillesse et survivants (LAVS) (AVS 21) fédéral accepté
25.09.2022 Modification de la loi fédérale sur l’impôt anticipé (LIA) (Renforcement du marché des capitaux de tiers) fédéral refusé
25.09.2022 Modification de la Constitution cantonale (droit de vote à 16 ans) cantonal refusé
15.05.2022 Modification de la loi sur le cinéma fédéral accepté
15.05.2022 Modification de la loi sur la transplantation fédéral accepté
15.05.2022 Reprise du règlement de l’UE relatif au corps européen de garde-frontières et de garde-côtes fédéral accepté
15.05.2022 Modification de la Constitution cantonale (Les projets populaires priment les projets alternatifs du Grand Conseil.) cantonal accepté
13.02.2022 Initiative populaire « Oui à l'interdiction de l'expérimentation animale et humaine - Oui aux approches de recherche qui favorisent la sécurité et le progrès » fédéral refusé
13.02.2022 Initiative populaire « Oui à la protection des enfants et des jeunes contre la publicité pour le tabac  » fédéral accepté
13.02.2022 Modification de la loi fédérale sur les droits de timbre fédéral refusé
13.02.2022 Loi fédérale sur un train de mesures en faveur des médias fédéral refusé
13.02.2022 Modification de la loi sur l'imposition des véhicules routiers cantonal refusé

Résultats de 2021

Résultats de votation de 2021
Date Objet Niveau Résultat
28.11.2021 Initiative sur les soins infirmiers fédéral accepté
28.11.2021 Initiative sur la justice fédéral refusé
28.11.2021 Modification du 19 mars 2021 de la loi COVID-19 fédéral accepté
26.09.2021 Initiative populaire « Alléger les impôts sur les salaires, imposer équitablement le capital » fédéral refusé
26.09.2021 Mariage pour tous fédéral accepté
26.09.2021 Modification de la Constitution cantonale (article sur la protection du climat) cantonal accepté
13.06.2021 Initiative populaire « Pour une eau potable propre et une alimentation saine – Pas de subventions pour l’utilisation de pesticides et l’utilisation d’antibiotiques à titre prophylactique » fédéral refusé
13.06.2021 Initiative populaire « Pour une Suisse libre de pesticides de synthèse » fédéral refusé
13.06.2021 Loi fédérale sur les bases légales des ordonnances du Conseil fédéral visant à surmonter l’épidémie de COVID-19 fédéral accepté
13.06.2021 Loi fédérale sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre fédéral refusé
13.06.2021 Loi fédérale sur les mesures policières de lutte contre le terrorisme fédéral accepté
07.03.2021 Initiative populaire du 15 septembre 2017 « Oui à l’interdiction de se dissimuler le visage » fédéral refusé
07.03.2021 Loi fédérale du 27 septembre 2019 sur les services d’identification électronique (LSIE) fédéral refusé
07.03.2021 Arrêté fédéral du 20 décembre 2019 portant approbation de l’Accord de partenariat économique de large portée entre les Etats de I’AELE et l’lndonésie fédéral accepté
07.03.2021 Modification de la loi sur le commerce et l’industrie
Projet principal
Projet alternatif		 cantonal  
refusé
accepté

Résultats de 2020

Résultats de votation de 2020
Date Objet Niveau Résultat
29.11.2020 Initiative populaire du 10 octobre 2016 « Entreprises responsables – pour protéger l’être humain et l’environnement »

 fédéral

BE: accepté

CH: L'initiative a échoué à cause de la majorité des cantons.
29.11.2020 Initiative populaire du 21 juin 2018 « Pour une interdiction du financement des producteurs de matériel de guerre » fédéral refusé
27.09.2020 Initiative populaire « Pour une immigration modérée (initiative de limitation) » fédéral refusé
27.09.2020 Modification de la loi fédérale sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvages (loi sur la chasse, LChP) fédéral refusé
27.09.2020 Modification de la loi fédérale sur l’impôt fédéral direct (LIFD) fédéral refusé
27.09.2020 Modification de la loi fédérale sur les allocations pour perte de gain en cas de service et de maternité fédéral accepté
27.09.2020 Arrêté fédéral relatif à l’acquisition de nouveaux avions de combat fédéral accepté
09.02.2020 Initiative populaire « Davantage de logements abordables » fédéral refusé
09.02.2020 Modification du code pénal et du code pénal militaire (Discrimination et incitation à la haine en raison de l’orientation sexuelle) fédéral accepté
09.02.2020 Concordat relatif au transfert de la commune de Clavaleyres au canton de Fribourg cantonal accepté
09.02.2020 Crédit pour l’aire de transit de Wileroltigen cantonal accepté

Résultats de 2019

Résultats de votation de 2019
Date Objet Niveau Résultat
19.05.2019 Loi fédérale relative à la réforme fiscale et au financement de l’AVS fédéral

accepté
19.05.2019 Arrêté fédéral relatif à la directive modifiée de l'UE sur les armes fédéral accepté
19.05.2019

Modification de la loi sur l'aide sociale

cantonal

 

refusé
refusé
10.02.2019 Initiative populaire «Stopper le mitage – pour un développement durable du milieu bâti (initiative contre le mitage)» fédéral refusé
10.02.2019 Modification de la loi cantonale sur l’énergie cantonal refusé
10.02.2019 Loi sur la police cantonal accepté

Résultats de 2018

Résultats de votation de 2018
Date Objet Niveau Résultat
25.11.2018 Initiative populaire «Pour la dignité des animaux de rente agricoles (Initiative pour les vaches à cornes)» fédéral refusé
25.11.2018 Initiative populaire «Le droit suisse au lieu de juges étrangers (initiative pour l’autodétermination)» fédéral refusé
25.11.2018 Modification de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) (Base légale pour la surveillance des assurés) fédéral accepté
25.11.2018 Modification de la loi sur les impôts cantonal refusé
25.11.2018 Crédit 2018–2020 pour l’hébergement et l’encadrement des requérants d’asile mineurs non accompagnés cantonal accepté
23.09.2018 Arrêté fédéral concernant les voies cyclables et les chemins et sentiers pédestres fédéral accepté
23.09.2018 Initiative populaire « Pour des denrées alimentaires saines et produites dans des conditions équitables et écologiques (initiative pour des aliments équitables) » fédéral refusé
23.09.2018 Initiative populaire « Pour la souveraineté alimentaire. L'agriculture nous concerne toutes te tous » fédéral refusé
10.06.2018 Initiative populaire « Pour une monnaie à l’abri des crises: émission monétaire uniquement par la Banque nationale ! (Initiative Monnaie pleine) » fédéral refusé
10.06.2018 Loi fédérale sur les jeux d’argent fédéral accepté
04.03.2018 Arrêté fédéral concernant le nouveau régime financier 2021 fédéral accepté
04.03.2018 lnitiative populaire « Oui à la suppression des redevances radio et télévision (suppression des redevances Billag) » fédéral refusé
04.03.2018 Initiative populaire « Pour un débat démocratique – Votons sur les plans d’études ! » cantonal refusé
04.03.2018 Subvention cantonale à l’étude de projet et à la réalisation du tram Berne – Ostermundigen cantonal accepté

Résultats de 2017

Résultats de votation de 2017
Date Objet Niveau Résultat
24.09.2017 Arrêté fédéral sur la sécurité alimentaire fédéral accepté
24.09.2017 Arrêté fédéral sur le financement additionnel de l’AVS par le biais d’un relèvement de la taxe sur la valeur ajoutée fédéral BE: accepté
CH: refusé
24.09.2017 Loi fédérale sur la réforme de la prévoyance vieillesse 2020 fédéral BE: accepté
CH: refusé
21.05.2017 Loi sur l’énergie fédéral accepté
21.05.2017 Arrêté du Grand Conseil relatif au crédit d’engagement pour réaménagement du réseau routier d’Aarwangen cantonal accepté
21.05.2017 Arrêté du Grand Conseil relatif au crédit pour l’octroi de l’aide sociale en matière d’asile pour 2016–2019 cantonal refusé
12.02.2017 Arrêté fédéral concernant la naturalisation facilitée des étrangers de la troisième génération fédéral accepté
12.02.2017 Arrêté fédéral sur la création d'un fonds pour les routes nationales et pour le trafic d‘agglomération fédéral accepté
12.02.2017 Loi fédérale sur l'amélioration des conditions fiscales en vue de renforcer la compétitivité du site entrepreneurial suisse (Loi sur la réforme de l'imposition des entreprises III) fédéral refusé

Résultats de 2016

Résultats de votation de 2016
Date Objet Niveau Résultat
27.11.2016 Initiative populaire «Pour la sortie programmée de l'énergie nucléaire (Initiative «Sortir du nucléaire»)» fédéral refusé
27.11.2016 Initiative sur les sites hospitaliers cantonal refusé
25.9.2016 Initiative populaire «Pour une économie durable et fondée sur une gestion efficiente des ressources (économie verte)» fédéral refusé
25.9.2016 Initiative populaire «AVSplus: pour une AVS forte» fédéral refusé
25.9.2016 Loi fédérale sur le renseignement (LRens) fédéral accepté
05.06.2016 Initiative populaire «En faveur du service public» fédéral refusé
05.06.2016 Initiative populaire «Pour un revenu de base inconditionnel» fédéral refusé
05.06.2016 Initiative populaire «Pour un financement équitable des transports» fédéral refusé
05.06.2016 Modification de la loi fédérale sur la procréation médicalement assistée fédéral accepté
05.06.2016 Modification de la loi sur l'asile fédéral accepté
28.02.2016 Initiative populaire «Pour le couple et la famille - Non à la pénalisation du mariage» fédéral refusé
28.02.2016 Initiative populaire «Pour le renvoi effectif des étrangers criminels (initiative de mise en œuvre)» fédéral refusé
28.02.2016 Initiative populaire «Pas de spéculation sur les denrées alimentaires» fédéral refusé
28.02.2016 Modification de la loi fédérale sur le transit routier dans la région alpine (Réfection du tunnel routier du Gothard) fédéral accepté
28.02.2016 Modification de la loi portant introduction des lois fédérales sur l’assurance-maladie, sur l’assurance-accidents et sur l’assurance militaire (Réduction des primes de l’assurance-maladie) cantonal refusé
28.02.2016 Crédit de réalisation pour la construction d’un bâtiment pour la médecine légale et la recherche clinique de l’Université de Berne sur le site de Murtenstrasse 20 à 30 à Berne cantonal accepté

Résultats de 2015

Résultats de votation de 2015
Date Objet Niveau Résultat
14.06.2015 Modification de l'article constitutionnel relatif à la procréation médicalement assistée et au génie génétique dans le domaine humain fédéral accepté
14.06.2015 Initiative populaire «Initiative sur les bourses d'études» fédéral refusé
14.06.2015 Initiative populaire «Imposer les successions de plusieurs millions pour financer notre AVS (Réforme de la fiscalité successorale)» fédéral refusé
14.06.2015 Modification de la loi fédérale sur la radio et la télévision fédéral refusé
08.03.2015 Initiative populaire «Aider les familles! Pour des allocations pour enfant et des allocations de formation professionnelle exonérées de l'impôt» fédéral refusé
08.03.2015 Initiative populaire «Remplacer la taxe sur la valeur ajoutée par une taxe sur l'énergie» fédéral refusé

 

Résultats de 2014

Résultats de votation de 2014
Date Objet Niveau Résultat
30.11.2014 Initiative populaire «Halte aux privilèges fiscaux des millionnaires (abolition des forfaits fiscaux)»
 fédéral refusé
30.11.2014 Initiative populaire «Halte à la surpopulation - Oui à la préservation durable des ressources naturelles» fédéral refusé
30.11.2014 Initiative populaire «Sauvez l'or de la Suisse (Initiative sur l'or)» fédéral refusé
28.09.2014 Initiative populaire «Stop à la TVA discriminatoire pour la restauration!» fédéral refusé
28.09.2014 Initiative populaire «Pour une caisse publique d'assurance-maladie» fédéral refusé
18.05.2014 Arrêté fédéral concernant les soins médicaux de base fédéral accepté
18.05.2014 Initiative populaire «Pour que les pédophiles ne travaillent plus avec des enfants» fédéral accepté
18.05.2014 Initiative populaire «Pour la protection de salaires équitables (Initiative sur les salaires minimums)» fédéral refusé
18.05.2014 Loi fédérale sur le fonds d'acquisition de l'avion de combat Gripen fédéral refusé
18.05.2014 Initiative populaire «Mühleberg à l’arrêt » cantonal refusé
18.05.2014 Modification de la loi concernant les impôts sur les mutations cantonal accepté
18.05.2014

Loi sur les caisses de pension cantonales

 cantonal projet principal accepté
09.02.2014 Arrêté fédéral portant règlement du financement et de l'aménagement de l'infrastructure ferroviaire fédéral accepté
09.02.2014 Initiative populaire «Contre l'immigration de masse» fédéral accepté
09.02.2014 Initiative populaire «Financer l'avortement est une affaire privée» fédéral refusé
09.02.2014 Arrêté du Grand Conseil du 20 mars 2013 portant approbation de la modification du cordat instituant des mesures contre la violence lors de manifestations sportives cantonal accepté

 

Résultats de 2013

Résultats de votation de 2013
Date Objet Niveau
 Résultat
24.11.2013 Initiative populaire «1:12 - Pour des salaires équitables» fédéral refusé
24.11.2013 Initiative populaire «Initiative pour les familles: déductions fiscales aussi pour les parents qui gardent eux-mêmes leurs enfants» fédéral refusé
24.11.2013 Loi fédérale concernant la redevance pour l'utilisation des routes nationales fédéral refusé
24.11.2013 Initiative «Pas de naturalisation de criminels et de bénéficiaires de l'aide sociale!» cantonal accepté
24.11.2013 Scrutin relatif à l'avenir institutionnel du Jura bernois régional refusé
22.09.2013 «Oui à l'abrogation du service militaire obligatoire» fédéral refusé
22.09.2013 Loi fédérale sur la lutte contre les maladies transmissibles de l'homme (Loi sur les épidémies) fédéral accepté
22.09.2013 «Heures d'ouverture des shops des stations-service» fédéral accepté
09.06.2013 Initiative populaire "Election du Conseil fédéral par le peuple" fédéral refusé
09.06.2013 Modification de la loi sur l'asile (LAsi) fédéral accepté
03.03.2013 Arrêté fédéral sur la politique familiale fédéral refusé
03.03.2013 Initiative populaire "contre les rémunérations abusives" fédéral accepté
03.03.2013 Modification de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (Loi sur l'aménagement du territoire). fédéral accepté
03.03.2013

cantonal

refusé

refusé

 

Résultats de 2012

Résultats de votation de 2012
Date Objet Niveau Résultat
25.11.2012 Modification de la loi sur les épizooties fédéral accepté
23.09.2012 Arrêté fédéral sur la promotion de la formation musicale des jeunes (contre-projet à l'initiative populaire «jeunesse + musique») fédéral accepté
23.09.2012 Initiative populaire "Sécurité du logement à la retraite" fédéral refusé
23.09.2012 Initiative populaire "Protection contre le tabagisme passif" fédéral refusé
23.09.2012

Optimisation de l’encouragement des fusions de communes

 

 

cantonal

accepté

accepté
23.09.2012

Loi cantonale sur les impôts

 

cantonal

refusé

accepté
23.09.2012

Loi sur l’imposition des véhicules routiers (révision partielle) - Répétition de la votation populaire cantonale du 13 février 2011

 


cantonal

refusé

accepté
17.06.2012 Initiative populaire « Accéder à la propriété grâce à l'épargne-logement » fédéral refusé
17.06.2012 Initiative populaire « Pour le renforcement des droits populaires dans la politique étrangère (accords internationaux: la parole au peuple!) » fédéral refusé
17.06.2012 Loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal) (Réseaux de soins) fédéral refusé
11.03.2012 «Pour en finir avec les constructions envahissantes de résidences secondaires» fédéral accepté
11.03.2012 «Pour un traitement fiscal privilégié de l'épargne-logement destinée à l'acquisition d'une habitation à usage personnel ou au financement de travaux visant à économiser l'énergie ou à préserver l'environnement» (Initiative sur l'épargne-logement); fédéral refusé
11.03.2012 «6 semaines de vacances pour tous» fédéral refusé
11.03.2012 Arrêté fédéral concernant la réglementation des jeux d'argent en faveur de l'utilité publique fédéral

accepté
11.03.2012 Loi fédérale sur la réglementation du prix du livre (LPL) fédéral refusé
11.03.2012 Création de la Conférence régionale de l'Emmental régional accepté
11.03.2012 Création de la Conférence régionale de la Haute-Argovie régional refusé

 

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